Transparence documentaire
Corpus documentaire CERTIF Index
Retrouvez les documents publics qui encadrent le standard CERTIF Index, sa méthodologie, son référentiel normatif, ses politiques, ses procédures, ses conditions générales, ses chartes et ses règles de transparence.
Pour toute demande relative aux données personnelles :rgpd@certif-index.fr
Documents fondateurs et cadre normatif
Les documents qui posent la vision, les principes fondateurs, la doctrine et l’architecture normative du dispositif CERTIF Index.
Charte Fondatrice CERTIF Index
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Constitution normative CERTIF Index
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Référentiel normatif CERTIF Index
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Doctrine — Responsabilité informationnelle CERTIF Index
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Livre Blanc CERTIF Index
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Manifeste Fondateur CERTIF Index
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Méthodologie et gouvernance du standard
Les documents qui expliquent la méthode d’évaluation, la restitution des indicateurs, les principes de calcul et la gouvernance algorithmique.
Documents contractuels
Les documents qui encadrent l’adhésion des professionnels, l’utilisation du dispositif et les engagements des adhérents.
Chartes et éthique
Les documents qui fixent les règles de conduite applicables aux acteurs du dispositif : CERTIF Index, professionnels, adhérents et évaluateurs.
Évaluations, contrôles et intégrité
Les politiques qui encadrent la collecte des évaluations, les contrôles, la lutte contre la fraude, la contestation et l’intégrité du dispositif.
Label et supports officiels
Les documents qui définissent les règles d’attribution, d’utilisation, de suspension et de retrait des supports officiels CERTIF Index.
Politique d’attribution du label CERTIF Index
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Conditions d’utilisation du Label annuel CERTIF Index
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Conditions d’utilisation de la Plaque Membre CERTIF Index
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Procédure de suspension et retrait du Badge CERTIF Index
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Procédure de non-attribution, suspension et retrait des dispositifs CERTIF Index
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Compte Évaluateur
Le document qui encadre la création, l’utilisation, la vérification et les droits associés au Compte Évaluateur CERTIF Index.
Données personnelles, litiges et réclamations
Les documents qui encadrent la protection des données personnelles, les réclamations, les litiges et leur traitement par CERTIF Index.