Transparence documentaire
Corpus documentaire
CERTIF Index
Retrouvez les documents publics qui encadrent le standard CERTIF Index, sa méthodologie, son référentiel normatif, ses politiques, ses procédures, ses conditions générales, ses chartes et ses règles de transparence.
Pour toute demande relative aux données personnelles :rgpd@certif-index.fr
01
Socle normatif et méthodologique
Les documents qui définissent le socle normatif, méthodologique, éthique et algorithmique du dispositif CERTIF Index.
Constitution normative CERTIF Index
Référentiel normatif CERTIF Index
Méthodologie officielle CERTIF Index
Résumé public de la méthodologie
Code éthique CERTIF Index
Doctrine de responsabilité informationnelle
Principes de gouvernance algorithmiques
02
Adhésion et cadre juridique
Les documents qui encadrent l’adhésion au dispositif CERTIF Index, son utilisation, la protection des données et les engagements des adhérents.
03
Évaluations, intégrité et évaluateurs
Les documents qui encadrent les évaluations, les évaluateurs, la lutte contre la fraude, les contestations, les litiges et les réclamations.
04
Widget, plaque membre et label
Les documents qui définissent les conditions d’utilisation du widget, de la Plaque Membre et du Label CERTIF Index ainsi que leurs règles d’attribution, de suspension et de retrait.